Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MINIPLUS S.A.

Numéro de dépôt :
99803210
Date de dépôt :
16/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/07/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) MINIPLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINIPLUS domicilié(e) Z.I. des Granges, B.P. 2, 87240 AMBAZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 003 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves DEBAY CABINET DEBAY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803210.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 juillet 2009.

MINIPLUS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , miniplus , minimicrocannelure , (Marque figurative) , miniplus


MINIPLUS S.A. - Z.I. des Granges, B.P. 2, 87240 AMBAZAC - France - SIREN 349003079


Yves DEBAY CABINET DEBAY - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Produits en matériaux ondulé obtenu à partir de papier, carton, matières plastiques, matières textiles ou une combinaison de ces matières, à savoir albums, almanachs, blocs, boîtes, calendriers, agendas, sous-mains, carnets, cartes postales, de voeux, de visite, chemises pour documents, emballage, enveloppes, livrets, supports pour photographies, plumiers, pochettes, porte-chéquiers, porte-crayons, registres, livres, répertoires, sachets, pochettes pour l'emballage, sacs, signets, tubes. Porte-cartes et bagages en matériau ondulé obtenu à partir de papier, carton, matières plastiques, matières textiles ou toute combinaison de ces matières à savoir : mallettes, porte-documents, serviettes, sacoches, cartables, valises. Services de conception et réalisation de produits en matériau ondulé obtenu à partir de papier, carton, matières plastiques, matières textiles ou toute combinaison de ces matières.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.